Série A - UE5- Fondamentale 2 Droit de la famille (J. DAHAN)
Série B - Semestre 1 - Cours et TD Licence L1 Droit Toulon
SERIE B - Retrouvez dans cet espace tous les Cours / TD relatifs à la licence 1ère année de Droit Toulon.
Série B - Semestre 2 - Cours et TD Licence L1 Droit Toulon
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Série A - Semestre 2 - Cours et TD Licence L1 Droit Toulon
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Serie A - Semestre 1 - Cours et TD Licence L1 Droit Toulon
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ECUE 5.2. Droit administratif général (S2) (JJ. Pardini)
1 - Les actes de l'administration (actes administratifs unilatéraux et contrats)
2 - La police administrative
3 - Les services publics
ECUE 1.1 - Droit des obligations (1er Semestre)(B. Chiapello)
ECUE 3.2 - Droit constitutionnel des normes (T. Di Manno)
ECUE 5.1 - (TD) Droit des obligations 2 (Y. Silla-Koita )
ECUE 5.1 - (TD) Droit des obligations 2 (O. Boubcheur)
ECUE 5.1 Droit des obligations 2 (Toulon) (P. Oudot)
Cours de Pascal Oudot, semestre 2, L2 droit des obligations Toulon
Licence 2- Espagnol (TD) (E. Peraira Massot)
Faits d’actualité, vocabulaire juridique espagnol
ECUE 1.1 - TD droit des obligations (O. Boubcheur)
ECUE 1.1 - Droit des obligations (A. Guillotin)
Le droit des obligations constitue une matière vivante au cœur des préoccupations humaines : quotidiennement chacun conclu de nombreux contrats. Le cours droit des obligations présente les droit des contrats de manière complète et synthétique. Il s'agit de l'étude de la théorie générale des contrats ou encore le droit commun des contrats. Le cours est à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers texte en vigueur.
ECUE 1.2 Droit administratif L2 sem 1 (V. Donier)
Construction et grands principes du droit administratif (principe de légalité)Contrôle de l'administration et engagement de la responsabilité de la puissance publique
ECUE.2.1 - Finances publiques (S. Schmitt)
Finances publiques 1er semestre Toulon
Culture générale (S. TORCOL)
Ce cours est destiné aux étudiants de L2 Droit Toulon
ECUE 6.2 (CM) Droit pénal général 2 (A. Taleb Karlsson)
Le droit pénal a pour objet l'étude de l'ensemble des règles qui déterminent les infractions et les peines qui leur sont applicables ainsi que les conditions de la responsabilité pénale. Ce Cours vise donc à présenter les éléments de l'infraction (éléments légal, matériel et moral) ainsi que la mise en jeu de la responsabilité pénale (responsabilité des personnes physiques et des personnes morales, causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale).
ECUE 2.2 - Introduction au droit commercial (J. Couard)
Présentation du commerce et des commerçants et des grands régimes juridiques du Livre 1er du Code de commerce.
Ecue 6.1 - Droit institutionnel et normatif de l'UE (S. Torcol)
ECUE 5.2 - (TD) Droit administratif 2 (G. Marchesini)
ECUE 7.2 - Histoire du droit privé (C. Regad)
Dans le cadre de ce cours, nous nous intéresserons plus particulièrement à l'histoire du droit pénal sous l'ancien droit (Moyen Age et Ancien Régime).
Droit-L2-Toulon-History of public law
Course delivered in English Program includes : The French Revolution and the Napoleonic Era Constitutional Law, Political regimes, Political Institutions and Legal Processes from 1789 The study of the 18th and 19th Philosophers and Thinkers.
L2 Anglais (A. Dell'olio)
- S1: The US Constitution and Judicial System:
- Séance 1, Séance 2 et Séance 3: Brown v. Board of Education
- Séance 4, Séance 5 et Séance 6: Roe v. WadeSéance 7 et Séance 8: Obergefell v. Hodges
- S2: The legal profession & the personnel of the law in the USA
- Séance 1, Séance 2 et Séance 3: The Federal Government_ 3 distinct branches
- Séance 4, Séance 5 et Séance 6: The Election SystemSéance 7 et Séance 8: Impeachment
UE8- Complémentaire, Droit des biens (J. Dahan)
Semestre 2 - Cours et TD Licence L2 Droit Toulon
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Semestre 1 - Cours et TD Licence L2 Droit Toulon
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ECUE 2.4 - Droit international public 1 (CM) (T. Garcia)
Résumé du cours de Droit international public L3 Droit Toulon et Draguignan Thierry GARCIA, Professeur à l’Université de Toulon
Ce cours vise à démontrer que le droit international constitue un véritable ordre juridique. Après avoir identifié et problématisé ce droit en introduction, nous démontrons qu’une certaine cohérence l’anime, tant sur les plans institutionnel (Partie I), que matériel (Partie II). La cohérence institutionnelle est caractérisée à la fois par la hiérarchisation des sujets du droit international et par l’hétérogénéité de ses sources. La cohérence matérielle est due, quant à elle, aux modalités d’application ambivalentes du droit international et aux finalités d’application ambitieuses de ce droit. En conclusion, nous nous interrogeons sur l’effectivité, l’efficacité et la légitimité du droit international au 21ème siècle
ECUE 6.3 - Droit international et européen des droits de l'homme et des libertés fondamentales (classe européenne) ( A. Taleb Karlsson)
24-hour course. Third-year law students. This course provides students with a global and basic understanding of the criminal Justice system (CJS) in France in order to overview the challenges met by the authorities in their everyday decisions and to compare the French CJS to others (Common law countries and European systems and legislations).