ECUE 5.2. Droit administratif général (S2) (JJ. Pardini)
1 - Les actes de l'administration (actes administratifs unilatéraux et contrats)
2 - La police administrative
3 - Les services publics
ECUE 5.1 Droit des obligations 2 (Toulon) (P. Oudot)
Cours de Pascal Oudot, semestre 2, L2 droit des obligations Toulon
Licence 2- Espagnol (TD) (E. Peraira Massot)
Faits d’actualité, vocabulaire juridique espagnol
ECUE 1.1 - Droit des obligations (A. Guillotin)
Le droit des obligations constitue une matière vivante au cœur des préoccupations humaines : quotidiennement chacun conclu de nombreux contrats. Le cours droit des obligations présente les droit des contrats de manière complète et synthétique. Il s'agit de l'étude de la théorie générale des contrats ou encore le droit commun des contrats. Le cours est à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers texte en vigueur.
ECUE 1.2 Droit administratif L2 sem 1 (V. Donier)
Construction et grands principes du droit administratif (principe de légalité)Contrôle de l'administration et engagement de la responsabilité de la puissance publique
ECUE.2.1 - Finances publiques (S. Schmitt)
Finances publiques 1er semestre Toulon
Culture générale (S. TORCOL)
Ce cours est destiné aux étudiants de L2 Droit Toulon
ECUE 6.2 (CM) Droit pénal général 2 (A. Taleb Karlsson)
Le droit pénal a pour objet l'étude de l'ensemble des règles qui déterminent les infractions et les peines qui leur sont applicables ainsi que les conditions de la responsabilité pénale. Ce Cours vise donc à présenter les éléments de l'infraction (éléments légal, matériel et moral) ainsi que la mise en jeu de la responsabilité pénale (responsabilité des personnes physiques et des personnes morales, causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale).
ECUE 2.2 - Introduction au droit commercial (J. Couard)
Présentation du commerce et des commerçants et des grands régimes juridiques du Livre 1er du Code de commerce.
ECUE 7.2 - Histoire du droit privé (C. Regad)
Dans le cadre de ce cours, nous nous intéresserons plus particulièrement à l'histoire du droit pénal sous l'ancien droit (Moyen Age et Ancien Régime).
Droit-L2-Toulon-History of public law
Course delivered in English Program includes : The French Revolution and the Napoleonic Era Constitutional Law, Political regimes, Political Institutions and Legal Processes from 1789 The study of the 18th and 19th Philosophers and Thinkers.
L2 Anglais (A. Dell'olio)
- S1: The US Constitution and Judicial System:
- Séance 1, Séance 2 et Séance 3: Brown v. Board of Education
- Séance 4, Séance 5 et Séance 6: Roe v. WadeSéance 7 et Séance 8: Obergefell v. Hodges
- S2: The legal profession & the personnel of the law in the USA
- Séance 1, Séance 2 et Séance 3: The Federal Government_ 3 distinct branches
- Séance 4, Séance 5 et Séance 6: The Election SystemSéance 7 et Séance 8: Impeachment
Semestre 2 - Cours et TD Licence L2 Droit Toulon
Retrouvez dans cet espace tous les Cours / TD relatifs à la licence 2ème année de Droit Toulon.
Semestre 1 - Cours et TD Licence L2 Droit Toulon
Retrouvez dans cet espace tous les Cours / TD relatifs à la licence 2ème année de Droit Toulon.