ECUE 5.1 - (TD) Anglais Technique (N. Bourgault)
Le but du cours de l’anglais technique est de:
- Acquérir le vocabulaire spécifique au droit immobilier.
- Consolider la compréhension et l’expression orales et écrites de la langue par le biais de documents divers et authentiques (textes, vidéos).
- Renforcer les structures lexicales et grammaticales ainsi que le vocabulaire technique de l’immobilier ainsi que les capacités à s’exprimer à l’oral et à l’écrit afin de gagner en confiance et en fluidité.
ECUE 1.3 - Contentieux Immobilier (J. Roche Dahan)
Ce cours a pour objectif de présenter les principales problématiques juridiques qui donnent lieu à une jurisprudence abondante en droit des biens, notamment le contentieux du droit de propriété, de la possession, de la prescription acquisitive, de l'empiètement sur le terrain d'autrui, de l'accession en matière immobilière , de l'abus de droit et des troubles du voisinage.
ECUE 1.2 - Propriété, Les droits réels (J. Roche Dahan)
Ce cours a pour but de transmettes aux étudiants les notions fondamentales qui concernent la propriété et les droits réels : La distinction des biens, les caractères et les attributs de droit de propriété, les démembrement du droit de propriété (Usufruit et servitude) les limites du droit de propriété, notamment la théorie des inconvénients anormaux du voisinage et l'abus de droit de propriété. L'objectif est de se familiariser avec le vocabulaire juridique du droits des biens et les principales problématiques.
LP - Procédures civiles d'exécution (D. De Saint Denis)
Procédures civiles d'exécution - Cours + TD
VAE LP métiers du droit de l'immobilier (D. Lestrade)
Dossier de VAE accessible aux membres du jury
Cession forcee (J. Perini)
Mode d'acquisition forcée d'un bien essentiellement immobilier pour périmètre à l'administration la réalisation d'une opération d'utilité publique en contre partie du paiement d'une juste et préalable indemnité
ECUE 7.1 Fiscalité des opérations immobilières (O. Thomas)
Cours de droit fiscal relatif aux opérations immobilières
Lp 3 droit immobilier (JM. Duquenne)
Expertise et ses procédures
droit-L3IDAJDI-droit immobilier
4 éme cours. Définir le rôle, la place, le domaine d'intervention et la responsabilité de l'expert immobilier.Les procédures utilisé.es permettant d'étayer un rapport d'expertise.