ECUE 1.3 - (CM) Droit spécial des sociétés (L. Yboud)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: YBOUD Loic
ECUE 6.2 - TD de Droit des successions et Libéralités ( A. BOUSCAVERT)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Cet espace s'adresse aux étudiants du Master 1 Droit notarial inscrits au TD de Droit des successions et Libéralités (cours de Mme Dobigny-Reverso, chargée de TD : Alexandra Bouscavert )
Enseignant: BOUSCAVERT Alexandra
ECUE 1.2 / ECUE 2.2 - Droit des Sûretés (B. Chiapello)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: CHIAPELLO BRUNO
ECUE 4.1 - (TD) Droit patrimonial de la famille (L. Sebag)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: SEBAG Laurent
ECUE 4.1 - (CM) Droit patrimonial de la famille (L. Sebag)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: SEBAG Laurent
ECUE 4.4 - Régime général des obligations (L. Pennec)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Ce cours a pour vocation d'étudier la mise en oeuvre des diverses obligations au travers de leurs modalités, leur circulation et leur extinction.
Enseignant: PENNEC Laurent
ECUE 1.4. Droit international privé (G. Payan)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Cours de droit international privé
Enseignant: PAYAN Guillaume
ECUE 4.3 - Droit de la construction (N. Coudoing-Macone)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: COUDOING-MACONE Nadege
M1 Anglais (A. Dell'olio)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
- S1:
- Séance 1, Séance 2 et Séance 3: 1st amendment
- Séance 4, Séance 5 et Séance 6: 2nd and 5th amendments
- Séance 7: 6th amendment
- Séance 8: 8th amendment
- S2:
- Séance 1: The Sources of the Constitution
- Séance 2: The Magna Carta
- Séance 3 et Séance 4: The English Bill of Rights
- Séance 5: The Electoral System
- Séance 6 et Séance 7: The Role of ParliamentSéance 8: The European agreements vs. UK sovereignty
Fiscalité de l'entreprise (B. aim)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: AIM Bernard, DE BEAUREGARD Odile
UE 9.1 Etat des personnes - Personnes vulnérables - Conjugalité - Mode de rupture (J. Roche Dahan)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Enseignant: ROCHE DAHAN Janine
ECUE 6.1 - Droit des sociétés et des groupements (J. Couard)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Le cours approfondit les cours de droit des sociétés de Licence 3 et de Master 1 qui constituent donc des prérequis.
Enseignant: COUARD Julien
ECUE 7.1 - Fiscalité notariale (P. Marie)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Le cour traite des droits de mutations à titre gratuit et à titre onéreux.
Enseignant: MARIE Pascal
ECUE 6.2 - Baux commerciaux (J. Couard)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Présentation approfondie des modalités rédactionnelles d'un contrat de bail commercial.
Enseignant: COUARD Julien
ECUE 1.3 Regimes Matrimoniaux (M. Brusorio-Aillaud)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Enseignant: BRUSORIO-AILLAUD Marjorie