Licence Droit Toulon

Présentation du commerce et des commerçants et des grands régimes juridiques du Livre 1er du Code de commerce.

Dans le cadre de ce cours, nous nous intéresserons plus particulièrement à l'histoire du droit pénal sous l'ancien droit (Moyen Age et Ancien Régime).

Course delivered in English Program includes : The French Revolution and the Napoleonic Era Constitutional Law, Political regimes, Political Institutions and Legal Processes from 1789 The study of the 18th and 19th Philosophers and Thinkers.

• S1: The US Constitution and Judicial System:
• Séance 1, Séance 2 et Séance 3: Brown v. Board of Education
• Séance 4, Séance 5 et Séance 6: Roe v. WadeSéance 7 et Séance 8: Obergefell v. Hodges
• S2: The legal profession & the personnel of the law in the USA
• Séance 1, Séance 2 et Séance 3: The Federal Government_ 3 distinct branches
• Séance 4, Séance 5 et Séance 6: The Election SystemSéance 7 et Séance 8: Impeachment

Retrouvez dans cet espace tous les Cours / TD relatifs à la licence 2^ème année de Droit Toulon.

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Résumé du cours de Droit international public L3 Droit Toulon et Draguignan Thierry GARCIA, Professeur à l’Université de Toulon                 

Ce cours vise à démontrer que le droit international constitue un véritable ordre juridique. Après avoir identifié et problématisé ce droit en introduction, nous démontrons qu’une certaine cohérence l’anime, tant sur les plans institutionnel (Partie I), que matériel (Partie II). La cohérence institutionnelle est caractérisée à la fois par la hiérarchisation des sujets du droit international et par l’hétérogénéité de ses sources. La cohérence matérielle est due, quant à elle, aux modalités d’application ambivalentes du droit international et aux finalités d’application ambitieuses de ce droit. En conclusion, nous nous interrogeons sur l’effectivité, l’efficacité et la légitimité du droit international au 21ème siècle

24-hour course. Third-year law students. This course provides students with a global and basic understanding of the criminal Justice system (CJS) in France in order to overview the challenges met by the authorities in their everyday decisions and to compare the French CJS to others (Common law countries and European systems and legislations). 

 Cours de procédure civile - 1er semestre - Licence 3

Le cours s'intéresse aux principaux auteurs politiques depuis les philosophes grecs et romains, les auteurs du moyen-âge, de la renaissance, de l'époque absolutiste puis des Lumières, des contre-révolutionnaires, des marxistes des libéraux jusqu'aux auteurs contemporains.

Présentation des caractères généraux de la société internationale et de son droit.Etude des sujets et acteurs du droit international public.Présentation des sources du droit international public, illustration avec le droit des traités. 

Séance de TD n° 1 second semestre L3

Il s'agit d'une séance de révision et introductive sur une plaquette déjà vu au premier semestre. Elle nous permettra de revenir sur les notions clés notamment pour les étudiants qui n'ont pas eu cette matière en TD

Ce cours de droit pénal des affaires a pour objectif l’étude des principales infractions commises dans le monde de l’entreprise ou des affaires.-        Cette étude doit permettre de cerner d’un point de vue technique les comportements frauduleux au sein du monde des affaires.-        Elle doit également permettre d’être sensibilisé au « risque pénal » dans l’entreprise et de mesurer la pertinence du droit pénal des affaires, souvent décrié mais pourtant nécessaire à une bonne régulation de la vie économique

 Le cours est divisé en deux parties. En premier lieu il s'agit d'une approche historique et juridique de la lente apparition des droits de l'homme aux niveaux national et international. La question de l'existence ou non de droits universels sera posée. Puis on procède à une étude du système international des droits de l'homme et des libertés fondamentales avec tout d'abord les textes mis en place sous l'égide des principales organisations mondiales et enfin le système européen sera plus précisément étudié en raison de sa plus grande effectivité. Les principaux droits et libertés seront évoqués.

Cours mutualisés

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 Galop d'essai

Analyse du régime juridique des différents contrats spéciaux (vente, bail, pret entreprise etc...).

Parcours concernés :

L3 Droit – DDA CE Toulon

L3 Droit – DPU CE Toulon

L3 Droit – DSO CE Toulon

L3 Droit – JPP CE Toulon

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