Semestre 1 - Cours et TD Licence L3 Droit Toulon
Retrouvez dans cet espace tous les Cours / TD relatifs à la licence 3ème année de Droit Toulon.
ECUE 6.3 (CM) Droit des contrats publics (G. MARCHESINI)
ECUE 5.1 - Droit international public 2 (T. Garcia)
Ce cours vise à démontrer que le droit international constitue un véritable ordre juridique. Après avoir identifié et problématisé ce droit en introduction, nous démontrons qu’une certaine cohérence l’anime, tant sur les plans institutionnel (Partie I), que matériel (Partie II). La cohérence institutionnelle est marquée à la fois par la hiérarchisation des sujets du droit international et par l’hétérogénéité de ses sources. La cohérence matérielle est due, quant à elle, aux modalités d’application ambivalentes du droit international et aux finalités d’application ambitieuses de ce droit. En conclusion, nous nous interrogeons sur l’effectivité, l’efficacité et la légitimité du droit international au 21ème siècle.
ECUE 6.3 droit des contrats publics (V. Donier)
Le cours envisagera successivement les règles de formation des contrats administratifs, leur régime juridique, ainsi que le contentieux contractuel.
ECUE 1.1 - Droit international public 1 (F. Schneider)
ECUE 1.1- TD Droit international public (M. N. ADAM BARKA)
Plaquettes TD droit international public I
ECUE 1.2 (TD) Droit public des affaires (F. Leroy)
Travaux dirigés de Mme Faustine Leroy.
ECUE 1.1 - (TD) Droit international public 1 (R. Trabut)
Bienvenue dans l'interface des travaux dirigés de Droit international public.
ECUE 6.3 (CM) Droit des contrats public (D. Peyronne)
droit des contrats publics L3
ECUE 5.1 - (TD) Droit international public 2 (R. Trabut)
Suite aux mesures liées à la lutte contre le COVID-19, vous pourrez déposer votre travail et récupérer les corrections dans cet espace
ECUE 5.3 - Contentieux administratif (V. Donier)
Fiches TD Contentieux administratif
Droit-L3-PDP-Toulon- Histoire du droit administratif
EXAMEN - QCM - L3 HISTOIRE DU DROIT ADMINISTRATIF
L'accès au QCM ne sera possible qu'à la date et à l'heure de l'épreuve.
Durée : 12 minutes
Nombre de questions par page : 1 seule
Nombre de réponses justes par question : 1 seule
Navigation séquentielle : la navigation dans le QCM n'est pas libre. Il n'est pas possible de revenir en arrière.
Nombre de tentatives autorisées pour passer le test : 1 seule
NB : Obligation d’enregistrer et d’envoyer le QCM s'il a été terminé avant l’expiration du délai imparti
ECUE 3.2 - Gestion du contrat de travail approfondi (K. MEIFFRET DELSANTO)
La partie du Cour assuré par madame MEIFFRET concerne un approfondissement sur le droit disciplinaire et les congés payés
ECUE 6.4 Nouvelles formes de rémunérations (K. MEIFFRET DELSANTO)
CM + TD nouvelles formes de rémunération
ECUE 3.1 Gestion du contrat de travail (K. MEIFFRET DELSANTO)
Support de cours + plan détaillé + lectures + exercices
UE1 - Dépôt TD droit social (E. Dole)
Espace de dépôt des TD par les étudiants
UE1 - TD droit social (E. Dole)
Travaux dirigés du cours magistral de Droit social
Droit des relations collectives de travail S2 (D. Bondat)
L3 droit du travail semestre 2 : droit des relations collectives de travail
droit-L3DS-droit des relations individuelles de travail semestre 1
Cours magistral Droit social Licence 3 semestre 1 relation indiv
ECUE 5.2 - (TD) Droit des sociétés 2 (A. Sourhami)
ECUE 1.2 – Droit des sociétés 1 (V. Gomez-Bassac et C.Santolini)
ECUE 6.5 -Droit pénal spécial (G. Dorvaux)
Analyse d'infractions pénales dans leurs éléments constitutifs et leur répression (simple, aggravée) : atteintes à la vie, à l'intégrité de la personne (volontaires, involontaires), infractions sexuelles.
Q03_Composante : -- Licence Droit Toulon Droit parcours Justice, procès et procédure