ECUE 6.1 - Droit des sociétés et des groupements (J. Couard)

Course categoryM2 Droit Notarial

 Le cours approfondit les cours de droit des sociétés de Licence 3 et de Master 1 qui constituent donc des prérequis.

Enseignant: COUARD Julien

ECUE 7.1 - Fiscalité notariale (P. Marie)

Course categoryM2 Droit Notarial

Le cour traite des droits de mutations à titre gratuit et à titre onéreux.

Enseignant: MARIE Pascal

ECUE 6.2 - Baux commerciaux (J. Couard)

Course categoryM2 Droit Notarial

Présentation approfondie des modalités rédactionnelles d'un contrat de bail commercial.

Enseignant: COUARD Julien

ECUE 1.3 Protection juridique des espaces naturels (O. De Beauregard)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Après un rappel des enjeux et des grands principes du droit de l'environnement, la protection juridique des espaces naturels sera présentée en trois temps :- la protection par la réglementation- la protection par l'appropriation publique - la protection par la contractualisation. Seront ainsi étudiés, à l'aide de supports variés, les  principaux outils juridique de protection des espaces naturels (montagne, littoral, parcs et réserves naturels, etc.).

ECUE 10.3 Procédure administrative non contentieuse (JJ.Pardini)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

 Cet enseignement vise à étudier l'ensemble des règles relatives à l'élaboration des actes administratifs, qu'ils soient réglementaires ou non réglementaires. Ces règles ont été codifiées (à droit constant) et se trouvent précisées dans le code des relations entre le public et l'administration édicté en 2015. Ce code est composé de cinq Livres, figurant après de brèves dispositions préliminaires, renvoyant respectivement aux échanges avec l'administration, aux actes unilatéraux pris par l'administration, à l'accès au documents administratifs et la réutilisation des informations publiques, au règlement des différends avec l'administration, aux dispositions applicables à l'outre-mer (ce dernier Livre ne sera pas étudié). 

5.2 Droit constitutionnel comparé (JJ. Pardini)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Le cours de droit constitutionnel comparé s'intéresse aux idéaux communs des démocraties occidentales et aux mécanismes et institutions servant ces idéaux. La méthode de droit comparé sera préalablement étudiée avant d'être appliquée aux thèmes composant le programme de cet enseignement.  
Q00_Composante : // DROIT //

celine.maillafet@univ-tln.fr: MAILLAFET Celine, PARDINI Jean-jacques

M1 ECUE 4 pré-professionalistation - initiation à le recherche (S. Perez)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Les étudiants trouveront dans ce document les éléments essentiel de la méthodologie du mémoire et du rapport de stage.

Enseignant: PEREZ Sophie

Techniques de recherche d'emploi (Le Ru)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Fabrice Le Ru Intervenant “Techniques de recherche d’emploi” Tél : 06 60 81 64 24 - fabrice.leru@gmail.com     « Optimiser sa recherche d’emploi »   1/ Se connaître 1.1  Formation / Trois exemples… 1.2  Expériences 1.3  Personnalité   2/ Evaluer ses capacités 2.1 Cas pratiques 2.2 Jeux de rôle   3/ S’exprimer 3.1 A l’oral 3.2 A l’écrit   4/ S’informer sur son futur environnement professionnel 4.1 Secteurs d’activités / Localisation 4.2 Acteurs d’intérêt général (associations, fédérations, unions, syndicats) 4.3 Organisations (administrations, collectivités locales, entreprises, sociétés) 4.4 Les outils   5/ Elaborer ses CV 5.1 Vous 5.2 Les recruteurs 5.3 Les différentes présentations (chronologique / anti-chronologique, thématique, mixte)   6/ Rédiger ses lettres de motivation 6.1 L’enveloppe 6.2 La lettre 6.3 La lettre de candidature spontanée   7/ Optimiser ses entretiens 7.1 Les objectifs (recruteurs / vous) 7.2 Les types (téléphonique, vidéo, présentiel, interlocuteurs, formes, techniques) 7.3 Votre préparation (avant : s’informer, se connaître, s’estimer, venir dans des conditions optimales) 7.4 Votre comportement (pendant : étapes et maladresses) 7.5 Votre valeur ajoutée (après : analyse objective, remerciement et intégration)   8/ Etre porteur d’activités 8.1 Créer, animer et mettre à jour ses profils sur Internet 8.2 Etre « force de propositions »

Enseignant: LE RU Fabrice

Techniques de recherche d'emploi (Le Ru)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Fabrice Le Ru Intervenant “Techniques de recherche d’emploi” Tél : 06 60 81 64 24 - fabrice.leru@gmail.com    « Optimiser sa recherche d’emploi »   1/ Se connaître 1.1  Formation / Trois exemples… 1.2  Expériences 1.3  Personnalité   2/ Evaluer ses capacités 2.1 Cas pratiques 2.2 Jeux de rôle   3/ S’exprimer 3.1 A l’oral 3.2 A l’écrit   4/ S’informer sur son futur environnement professionnel 4.1 Secteurs d’activités / Localisation 4.2 Acteurs d’intérêt général (associations, fédérations, unions, syndicats) 4.3 Organisations (administrations, collectivités locales, entreprises, sociétés) 4.4 Les outils   5/ Elaborer ses CV 5.1 Vous 5.2 Les recruteurs 5.3 Les différentes présentations (chronologique / anti-chronologique, thématique, mixte)   6/ Rédiger ses lettres de motivation 6.1 L’enveloppe 6.2 La lettre 6.3 La lettre de candidature spontanée   7/ Optimiser ses entretiens 7.1 Les objectifs (recruteurs / vous) 7.2 Les types (téléphonique, vidéo, présentiel, interlocuteurs, formes, techniques) 7.3 Votre préparation (avant : s’informer, se connaître, s’estimer, venir dans des conditions optimales) 7.4 Votre comportement (pendant : étapes et maladresses) 7.5 Votre valeur ajoutée (après : analyse objective, remerciement et intégration)   8/ Etre porteur d’activités 8.1 Créer, animer et mettre à jour ses profils sur Internet 8.2 Etre « force de propositions »

Enseignant: LE RU Fabrice

Administration publique (P. Richard)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Administration publique

Enseignant: RICHARD Pascal

Droit constitutionnel appliqué (S. Torcol)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Cours d'approfondissement des notions en droit constitutionnel appliqué au droit de l'environnement, sécurité défense, contentieux administratif

Enseignant: TORCOL Sylvie

ECUE 7.3 Citoyenneté, défense et sécurité (B. Ravaz)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

 Le cours a pour objet d'aborder toutes les questions relatives à la citoyenneté, qu'il s'agisse de son origine depuis l'Antiquité jusqu'à la notion moderne de citoyenneté dans un Etat démocratique. Il sera question notamment des formes modernes de l'engagement citoyen et spécialement en ce qui concerne les questions de sécurité et de défense

Enseignant: RAVAZ Bruno

ECUE 6.3 - (CM) Droit de la fonction publique (F. Colin)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif spécial dédiée à l'étude de la relation professionnelle entretenue entre les différentes administrations publiques et leur personnel.

Enseignant: COLIN Frederic

ECUE 5.1 Droit de la commande publique (A. Doria)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Fin du cours de droit de la commande publique et plaquette de TD réactualisée

Enseignant: DORIA Alexandre

Ecue 7.2 - droit international des espaces (JF Lebeurre-Koening)

Course categoryM1 Droit Public Espace commun

Présentation et étude des espaces maritimes, aériens extra atmosphérique. Étude de la réglementation internationale les régissant.

ECUE 3.1 (CM) le désarmement (E. Landes)

Course categoryM2 Droit public parcours Sécurité, Défense et Espaces maritimes

Le désarmement

Enseignant: LANDES Erick

Defense maritime (S. Torcol)

Course categoryM2 Droit public parcours Sécurité, Défense et Espaces maritimes
Enseignant: TORCOL Sylvie

UE6 Déf, sécu & espaces - Problèmes géopolitiques dans l'espace méditerranéen (CM) (D. Faujour)

Course categoryM2 Droit public parcours Sécurité, Défense et Espaces maritimes

 L'enseignement délivré en 10 séances de 2 heures s'intéressent aux problématiques géopolitiques appliquées à l'espace méditerranéen qui seront illustrées pas l'étude des foyers de tension et de crise.

Enseignant: FAUJOUR Daniel

ECUE 3.2 - Droit de la sécurité internationale et droit des conflits armés(T. Garcia)

Course categoryM2 Droit public parcours Sécurité, Défense et Espaces maritimes

 Résumé du cours « Droit de la sécurité internationale et droit des conflits armés » M2 Droit public parcours Sécurité et Défense Thierry GARCIA, Professeur à l’Université de Toulon

   L’objet de ce cours consiste à s’interroger sur le recours à la force à travers les prismes du droit de la sécurité internationale et du droit des conflits armés. A long terme, ces droits ont pour finalité l’interdiction du recours à la force (1ère Partie), à moyen terme ils recourent à la limitation du recours à la force (2ème partie) et, à court terme, il convient de constater la transgression du recours à la force (3ème partie).

Enseignant: GARCIA Thierry

ECUE 6.2 (CM) Air et espace extra-atmosphérique, utilisation pacifique des espaces (I. Choukri)

Course categoryM2 Droit public parcours Sécurité, Défense et Espaces maritimes

 Le droit aérien et le droit de l'espace extra-atmosphérique (EEA) sont animés par des mouvements stratégiques communs mais sont régis par des règles juridiques opposés. Le développement technologique efface de plus en plus les frontières géographiques mais également les barrières réglementaires qui présidaient jusqu'à récemment. Souveraineté sur le droit aérien, exclusion des souverainetés dans l'EEA, conflits asymétriques, enjeux posés par les drones ou encore les contorsions géostratégiques autour de la notion d'utilisation pacifiques de l'Espace sont autant d'éléments d'une dialectique complexe et plus que jamais d'actualités par le relance des jeux de puissances autour de ces concepts et des réalités qu'ils sous-tendent. 

Enseignant: CHOUKRI Ilene

ECUE 4.1 (TD) Anglais 1 (F. Janier)

Course categoryM2 Droit public parcours Sécurité, Défense et Espaces maritimes
Enseignant: JANIER Fabrice