Ecue 11.3 - Droit des étrangers (A. Pena)
Droit-M1-JPP-Toulon-Culture judiciaire
UE 12 - (CM) Procédures d'urgence administratives (G. Marchesini)
ECUE 2.2 - (CM) Actualité du contentieux administratif (G. Marchesini)
Droits fondamentaux comparés (A. Pena)
ECUE 6.1 - Successions et libéralités (CM TD MP Maurin)
Le cours présente le droit des successions et des libéralités, en mettant en lumière son profond renouvellement, notamment suite à d’importantes réformes récentes (début de ce 21ème siècle).
UE13, ECUE Justice numérique (M. Bardin)
justice numérique - Transformation de l'Etat, des services publics et du service public de la Justice
ECUE 10.2 - Contentieux privé international (N. COUDOING-MACONE)
Procédure pénale DRAGUIGNAN (J. Leborne)
ECUE 7.2-Voies d'exécution (C. Martello)
Le cours de Travaux dirigés Voies d'exécution permet d'aborder de manière pratique la matière des voies d'exécution. Nous étudierons notamment comment rédiger et mettre en forme une assignation, la prépondérance du titre exécutoire, les mesures garantissant l'exécution (les mesures conservatoires et astreinte), le rôle du juge de l'Exécution et enfin les saisies de créances de sommes d'argent et les saisies mobilières.
Q03_Composante : -- Master Master Justice, procès et procédures parcours Contentieux judiciaire
UE 9 - Actualité du procès civil (G. Payan)
Actualité du procès civil - Master 1 JPP Contentieux judiciaire (Draguignan)
ECUE 4.2 Droit de la peine (G. Dorvaux)
Evolution historique et sociologique du droit des peines.Exposé du rapprochement réciproque peines et mesures de sûreté.Analyse du cadre légal du prononcé des peines.Analyse des facultés de modulation judiciaire des peines.
ECUE 4.2 - (CM) Droit de la peine (C. Tzutzuino)
ECUE 2.3 - (TD) Actualité du contentieux administratif (G. Marchesini)
ECUE 2.2 Droit des régimes matrimoniaux (MP Maurin)
ECUE 2.2 Droit des régimes matrimoniaux - cours magistral de 30 H / M1 JPP de Toulon, assorti de 15 H de TD (M-P MAURIN)
ECUE 4.3 - Expertises judiciaires et techniques probatoires (C. Martello)
Contentieux familial (M. Douchy Oudot)
Séance finale du 16 mars sur la gestation pour autrui
Actualité du procès civil (4 derniers cours de l'année) (M. Douchy-Oudot)
Cours des 17, 18, 20 et 28 mars 2020 - réforme de la procédure d'appel
M1 - JUSTICE, PROCES ET PROCEDURES - Parcours Contentieux judiciaire (C. Tzutzuiano)
Contentieux familial (MP Maurin)
Expertise judiciaire et techniques probatoires (MP Maurin)
Il importe de bien connaître le régime de l’expertise judiciaire, qui prend une part croissante parmi les techniques probatoires, du fait des progrès scientifiques en la matière, qui donnent à ce mode de preuve (pourtant "imparfait") un rôle très souvent majeur sur l’issue du procès.
Régimes matrimoniaux M1JPP DRG (MP Maurin)
Régimes matrimoniaux M1JPP Draguignan (cours assorti de TD).
ECUE 1.1 ECUE 2.2 Droits fondamentaux comparés (H. Hurpy)
Master 1 Toulon et Draguignan - Droits fondamentaux comparés
S2 ECUE (CM TD) - Droit pénal européen et international (A. TALEB KARLSSON)
ECUE 4.2 - (CM) Droit de la peine (C. Tzutzuiano)
ECUE 1.2 - (CM) Principes fondamentaux du procès (G. Marchesini)
ECUE 2.1 et 7.1 TD anglais (A. Henry)
M2 Contentieux administratif et contentieux judiciaire
ECUE 1.1 (CM) Théorie générale des droits fondamentaux (P. Richard)
Théorie des DF
Justice pénale et droits fondamentaux (A. Taleb Karlsson)
ECUE 1.1 (CM) Théorie générale des droits fondamentaux (P. Richard)
Théorie des droits fondamentaux
ECUE 1.3 - Droit constitutionnel comparé des libertés (C. Severino)
Le cours porte sur la question spécifique du "droit" au juge, sa définition, ses composantes, ses nouveaux champs d'application, ses limites et sur la question, quasiment une provocation, de l'existence d'un "droit au juge constitutionnel" qui découlerait du premier. La perspective comparative est privilégiée, à travers l'étude transversale de plusieurs systèmes de protection des droits fondamentaux.
ECUE 4.7. Modes alternatifs de règlement des différends (G. Payan)
Cours - Modes alternatifs de règlement des différends
UE 4.1 Contentieux pénal (V. Bouchard)
ECUE 6.2-Droit international humanitaire (L. Balmond)
Le cours de Droit international humanitaire (DIH) est articulé en trois parties. Dans une première partie, sont abordées les questions d'identification du DIH puis de son champ d'application. La deuxième partie traite des conditions dans lesquelles ce droit assure sa fonction de cantonnement de la violence dans les conflits armés, à la fois par la protection des personnes et par l'encadrement de l'emploi de la force. Enfin, dans une troisième partie, le cours envisage la mise en oeuvre du DIH en examinant le rôle des acteurs internationaux puis la sanction des violations des règles qu'il édicte.