ECUE 6.2 - TD de Droit des successions et Libéralités ( A. BOUSCAVERT)
Cet espace s'adresse aux étudiants du Master 1 Droit notarial inscrits au TD de Droit des successions et Libéralités (cours de Mme Dobigny-Reverso, chargée de TD : Alexandra Bouscavert )
ECUE 1.2 / ECUE 2.2 - Droit des Sûretés (B. Chiapello)
ECUE 4.1 - (TD) Droit patrimonial de la famille (L. Sebag)
ECUE 4.1 - (CM) Droit patrimonial de la famille (L. Sebag)
ECUE 4.4 - Régime général des obligations (L. Pennec)
Ce cours a pour vocation d'étudier la mise en oeuvre des diverses obligations au travers de leurs modalités, leur circulation et leur extinction.
ECUE 1.4. Droit international privé (G. Payan)
Cours de droit international privé
ECUE 4.3 - Droit de la construction (N. Coudoing-Macone)
M1 Anglais (A. Dell'olio)
- S1:
- Séance 1, Séance 2 et Séance 3: 1st amendment
- Séance 4, Séance 5 et Séance 6: 2nd and 5th amendments
- Séance 7: 6th amendment
- Séance 8: 8th amendment
- S2:
- Séance 1: The Sources of the Constitution
- Séance 2: The Magna Carta
- Séance 3 et Séance 4: The English Bill of Rights
- Séance 5: The Electoral System
- Séance 6 et Séance 7: The Role of ParliamentSéance 8: The European agreements vs. UK sovereignty
Fiscalité de l'entreprise (B. aim)
UE1 Droit de la famille (personnes et patrimoine) • Personnes, incapacités, famille (J. Roche Dahan)
UE1 Droit de la famille (personnes et patrimoine) • Personnes, incapacités, famille (J. Roche Dahan)
Il s'agit d'un cours d'actualisations de quelques thèmes centraux en droit des personnes et de la famille
ECUE 6.1 - Droit des sociétés et des groupements (J. Couard)
Le cours approfondit les cours de droit des sociétés de Licence 3 et de Master 1 qui constituent donc des prérequis.
ECUE 7.1 - Fiscalité notariale (P. Marie)
Le cour traite des droits de mutations à titre gratuit et à titre onéreux.
ECUE 6.2 - Baux commerciaux (J. Couard)
Présentation approfondie des modalités rédactionnelles d'un contrat de bail commercial.