Ecue 6.1 Droit patrimonial de la famille TD (J. Archippe)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: ARCHIPPE Julie
ECUE 1.3 - (CM) Droit spécial des sociétés (L. Yboud)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: YBOUD Loic
ECUE 6.2 - TD de Droit des successions et Libéralités ( A. BOUSCAVERT)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Cet espace s'adresse aux étudiants du Master 1 Droit notarial inscrits au TD de Droit des successions et Libéralités (cours de Mme Dobigny-Reverso, chargée de TD : Alexandra Bouscavert )
Enseignant: BOUSCAVERT Alexandra
ECUE 1.2 / ECUE 2.2 - Droit des Sûretés (B. Chiapello)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: CHIAPELLO BRUNO
ECUE 4.1 - (TD) Droit patrimonial de la famille (L. Sebag)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: SEBAG Laurent
ECUE 4.1 - (CM) Droit patrimonial de la famille (L. Sebag)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: SEBAG Laurent
ECUE 4.4 - Régime général des obligations (L. Pennec)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Ce cours a pour vocation d'étudier la mise en oeuvre des diverses obligations au travers de leurs modalités, leur circulation et leur extinction.
Enseignant: PENNEC Laurent
ECUE 1.4. Droit international privé (G. Payan)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Cours de droit international privé
Enseignant: PAYAN Guillaume
ECUE 4.3 - Droit de la construction (N. Coudoing-Macone)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: COUDOING-MACONE Nadege
M1 Anglais (A. Dell'olio)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Fiscalité de l'entreprise (B. aim)
Catégorie de coursM1 Droit Notarial
Enseignant: AIM Bernard, DE BEAUREGARD Odile
UE 9.1 Etat des personnes - Personnes vulnérables - Conjugalité - Mode de rupture (J. Roche Dahan)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Enseignant: ROCHE DAHAN Janine
ECUE 6.1 - Droit des sociétés et des groupements (J. Couard)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Le cours approfondit les cours de droit des sociétés de Licence 3 et de Master 1 qui constituent donc des prérequis.
Enseignant: COUARD Julien
ECUE 7.1 - Fiscalité notariale (P. Marie)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Le cour traite des droits de mutations à titre gratuit et à titre onéreux.
Enseignant: MARIE Pascal
ECUE 6.2 - Baux commerciaux (J. Couard)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Présentation approfondie des modalités rédactionnelles d'un contrat de bail commercial.
Enseignant: COUARD Julien
ECUE 1.3 Regimes Matrimoniaux (M. Brusorio-Aillaud)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Enseignant: BRUSORIO-AILLAUD Marjorie