UE 9.1 Etat des personnes - Personnes vulnérables - Conjugalité - Mode de rupture (J. Roche Dahan)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Enseignant: ROCHE DAHAN Janine
ECUE 6.1 - Droit des sociétés et des groupements (J. Couard)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Le cours approfondit les cours de droit des sociétés de Licence 3 et de Master 1 qui constituent donc des prérequis.
Enseignant: COUARD Julien
ECUE 7.1 - Fiscalité notariale (P. Marie)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Le cour traite des droits de mutations à titre gratuit et à titre onéreux.
Enseignant: MARIE Pascal
ECUE 6.2 - Baux commerciaux (J. Couard)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Présentation approfondie des modalités rédactionnelles d'un contrat de bail commercial.
Enseignant: COUARD Julien
ECUE 1.3 Regimes Matrimoniaux (M. Brusorio-Aillaud)
Catégorie de coursM2 Droit Notarial
Enseignant: BRUSORIO-AILLAUD Marjorie